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1 succession ouverte
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2 succession
f1) преемственность; правопреемство2) наследование3) наследство, наследственное имущество•accepter une succession — принимать наследство;
accepter une succession bénéficiairement — принимать наследство с условием описи наследственного имущества;
accepter une succession purement et simplement — принимать наследство без оговорок;
rapporter à la succession — присоединять к наследственному имуществу;
recueillir une succession — принимать наследство;
refuser [renoncer, répudier] une succession — отказываться от наследства
succession sous bénéfice d'inventaire, succession bénéficiaire — наследование с составлением описи наследственного имущества
succession d'Etats en matière d'archives d'Etat — правопреемство государств в отношении государственных архивов
succession d'Etats en matière de biens d'Etat — правопреемство государств в отношении государственной собственности
- succession agricolesuccession d'Etats en matière de dettes d'Etat — правопреемство государств в отношении государственных долгов
- succession anomale
- succession collatérale
- succession des compétences
- succession contractuelle
- succession en déshérence
- succession aux dettes
- succession échue à
- succession d'Etats
- succession de gouvernements
- succession immobilière
- succession juridique
- succession légale
- succession légitime
- succession mobilière
- succession non réclamée
- succession ouverte
- succession dans une servitude
- succession testamentaire
- succession vacante
См. также в других словарях:
Succession vacante — ● Succession vacante succession ouverte pour laquelle il n y a pas d héritier connu ou à laquelle les héritiers appelés renoncent. (Le curateur à une succession vacante est l Administration des domaines.) … Encyclopédie Universelle
succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… … Encyclopédie Universelle
Succession ecologique — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
Succession primaire — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
Succession secondaire — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
SUCCESSION D’AUTRICHE (GUERRE DE LA) — SUCCESSION D’AUTRICHE GUERRE DE LA (1740 1748) Crise ouverte à la mort de l’empereur Charles VI, les puissances européennes contestant la succession assurée par la pragmatique sanction de 1713 à sa fille Marie Thérèse, la guerre de la Succession… … Encyclopédie Universelle
Succession écologique — La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession écologique décrit le… … Wikipédia en Français
Ordre de succession théorique au trône de Monaco — Cet article recense les branches subsistantes de la famille princière de Monaco issues de Louise Hippolyte de Monaco (1697 1731, fille aînée et héritière d Antoine II de Monaco, dernier prince de la première maison souveraine de Monaco[1]) et de… … Wikipédia en Français
Phase ouverte de lecture — Pour les articles homonymes, voir ORF. Une phase ouverte de lecture, ou cadre ouvert de lecture, (en anglais open reading frame, ou ORF) est une séquence d ADN débutant par un codon d initiation et se terminant par un codon stop. Entre ces deux… … Wikipédia en Français
Pacte sur succession future — ● Pacte sur succession future convention prohibée portant sur des droits compris dans une succession non encore ouverte … Encyclopédie Universelle
Église ouverte — Église (institution) Pour les articles homonymes, voir Église. Une Église désigne une communauté chrétienne locale et l institution qui regroupe les chrétiens d une même confession. Par extension à partir du IIIe siècle, le terme désigne le… … Wikipédia en Français
